Il vous est interdit de publier ou de transmettre à destination ou en provenance de notre site un quelconque
contenu :
à caractère menaçant, diffamatoire, obscène, indécent, séditieux, offensant, pornographique, abusif, susceptible
d’inciter à la haine raciale, discriminatoire, violent, scandaleux, provocateur, blasphématoire, portant atteinte à
la confiance, en violation de la vie privée ou qui peut être à l’origine d’une gêne ou d’un désagrément ; ou pour
lequel vous n’avez pas obtenu toutes les licences et/ou approbations nécessaires ; ou qui constitue ou
encourage une conduite qui serait considérée comme une infraction pénale, engagerait la responsabilité civile,
ou serait autrement contraire à la loi ou violerait les droits d’une tierce partie, dans n’importe quel pays du
monde ; ou qui est techniquement nuisible (comprenant, sans s’y limiter, des virus informatiques, des bombes
logiques, des chevaux de Troie, des vers, des composants nuisibles, des données corrompues ou d’autres
logiciels malveillants ou des données nuisibles).
Vous ne devez pas utiliser notre site de façon abusive en y introduisant sciemment des virus, des chevaux de
Troie, des vers, des bombes logiques ou tout autre dispositif malveillant ou nuisible sur le plan technologique.
Vous ne devez pas tenter d’obtenir un accès non autorisé à notre site, au serveur sur lequel notre site réside ou
à tout autre serveur, ordinateur ou base de données connecté à notre site. Il vous est interdit d’attaquer notre
site par le biais d’une attaque par déni de service ou par déni de service distribué.
Toute infraction à cette disposition constituerait un délit passible de poursuites pénales en vertu de la loi de
1990 relative à l’utilisation abusive des ordinateurs (Computer Misuse Act). Nous signalerons toute infraction de
cette nature aux autorités répressives compétentes et nous coopérerons avec ces autorités en leur
communiquant votre identité. Les auteurs d’une telle infraction verront leur droit d’utiliser notre site
immédiatement annulé.
Nous déclinons toute responsabilité en cas de pertes ou de dommages découlant d’une attaque effectuée par
déni de service distribué, de virus ou d’autres dispositifs technologiquement nuisibles susceptibles d’infecter
votre équipement ou vos programmes informatiques, vos données, ou tout autre matériel propriétaire, suite à
l’utilisation de notre site ou du téléchargement de tout document publié sur notre site ou sur tout site Internet
lié à celui‐ci. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement notre site pour découvrir les contenus les
plus récents et prendre les mesures de protection appropriées contre les virus et les autres objets malveillants.
Nous déterminerons, à notre discrétion, si vous avez enfreint ces dispositions et, dans ce cas, nous pourrons
prendre les mesures que nous jugerons appropriées, notamment, sans s’y limiter, le retrait de votre droit
d’utilisation de notre site, l’introduction d’une procédure judiciaire ou d’une action en justice à votre encontre,
et/ou la communication de ces informations aux autorités répressives lorsque nous l’estimons raisonnablement
nécessaire.